Mentions Légales & Registre Officiel de Transparence
I. Identification de l'Éditeur & Statuts Légaux
Le présent site web est le portail d'information officiel de l'association à but non lucratif LES AMIS DE LA CHAPELLE DE NASTE, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Identifiant RNA : W302022208
Numéro SIREN : 939018172
Siège Administratif : CHEMIN DES MOULINS, 30200 SAINT-MICHEL-D'EUZET (GARD, FRANCE)
Directeur de la Publication : Mme Liya Martin, Présidente de l'association.
Contact Courriel : liya265371@gmail.com | Téléphone : +33 9 81 32 71 89
II. Prestataire d'Hébergement Technique
Conformément aux dispositions de l'article 6-I-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'hébergement de cette plateforme est assuré par :
Adresse : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone : +1 201-605-1440
III. Registre de Transparence Financière & Non-Commercialité
L'association Les Amis de la Chapelle de Naste certifie solennellement que l'ensemble de ses activités est conforme aux exigences de non-lucrativité et d'intérêt général :
2. Réinvestissement Intégral : 100 % des ressources financières reçues sous forme de cotisations, subventions publiques ou dons de particuliers sont réinvesties dans le programme de restauration physique de la chapelle de Naste et la gratuité des animations pédagogiques.
3. Bénévolat de Gouvernance : Les membres du bureau et du conseil d'administration exercent leurs mandats à titre strictement gratuit et bénévole.
IV. Droits d'Auteur, Propriété Intellectuelle & Protection des Données (RGPD)
Tous les contenus textuels, éléments photographiques certifiés, documents d'archives et logos présentés sur ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction non commerciale à des fins pédagogiques est autorisée sous réserve de citation expresse de la source : "Association Les Amis de la Chapelle de Naste".
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